Actualités

Tableau des Taux de TVA 2014

  • Fabrice Lainé
  • Actualités, Documentation, Fiscales
  • Pas de commentaire

Le Tableau des Taux de TVA 2014

Finances Publiques_Les allègements fiscaux

  • Fabrice Lainé
  • Actualités, Fiscales
  • Pas de commentaire

DGFIP_Les allègements fiscaux0001

Finances Publiques_Soutien aux Entreprises en difficulté : CODEFI et CIRI

  • Fabrice Lainé
  • Actualités, Fiscales
  • Pas de commentaire

DGFIP_Soutien aux Entreprises en difficulté

Finances Publiques_Le Crédit d’Impôt pour la Compétitivité et l’Emploi (CICE)

  • Fabrice Lainé
  • Actualités, Documentation, Fiscales, Sociales
  • Pas de commentaire

DGFIP_Le crédit d’impôt pour la compétitivité & l’emploi

Finances Publiques_Les régimes réservés aux Petites entreprises

  • Fabrice Lainé
  • Actualités, Documentation, Fiscales
  • Pas de commentaire

DGFIP_Les régimes réservés aux Petites entreprises

Finances Publiques_Entreprises nouvelles

  • Fabrice Lainé
  • Actualités, Documentation, Fiscales, Juridiques, Sociales
  • Pas de commentaire

DGFIP_Entreprises nouvelles

Finances Publiques_Le régime simplifié de TVA

  • Fabrice Lainé
  • Actualités, Documentation, Fiscales
  • Pas de commentaire

DGFIP_Le régime simplifié de TVA

Une peine complémentaire pour les délits commis par les gérants de SARL

  • Fabrice Lainé
  • Actualités, Juridiques
  • Pas de commentaire

L’article L.241-3 du Code de commerce punit d’un emprisonnement de cinq ans et d’une amende de 375 000 euros les délits suivants commis par les gérants de SARL : – présentation de comptes annuels infidèles, – distribution de dividendes fictifs, – abus de biens sociaux, – abus de pouvoirs.   La loi n° 2013-907 du 11…

Calendrier 2014 des Déclarations d’échange de Biens et de Services

  • Fabrice Lainé
  • Actualités, Fiscales
  • Pas de commentaire

Calendrier DEB-DES_2014_25022014

URSSAF : Barèmes 2014 des Frais et Avantages en nature

  • Fabrice Lainé
  • Actualités, Comptables, Documentation, Sociales
  • Pas de commentaire

URSSAF_Frais & Avantages en Nature_18022014